Ralentir les navires protégerait la biodiversité

Pollution sonore, rejet de gaz à effet de serre, fuite de produits chimiques dans l’eau, marées noires... La biodiversité est victime du transport maritime. Comment réparer toutes ces atteintes environnementales ? À Brest, la chercheuse en droit de l’environnement Betty Queffelec¹ et Pierre Scemama², spécialisé en économie de la biodiversité, cherchent une réponse. Ils ont présenté leur réflexion lors d’un colloque international sur cette question, à Plouzané, les 12 et 13 décembre 2019³.

La notion de compensation écologique (restaurer un milieu pollué) existe dans le droit français. Mais elle reste difficile à appliquer en mer. « Pour le moment, aucun dispositif ne contrebalance les effets des déplacements des bateaux de commerce sur l’environnement », explique Betty Queffelec. Des conventions internationales s’appliquent, mais aucune indemnisation n’est prévue pour la perte de biodiversité ou la reconstitution d’un milieu.

Après un accident

Julien Hay, chercheur à l'Ifremer, s’intéresse à ce qui se passe après un accident. « Seuls les États-Unis ont adopté un régime juridique de compensation écologique des marées noires, après le naufrage de l'Exxon Valdez en Alaska en 1989, explique-t-il. Celui-ci prévoit une restauration du milieu pollué et un retour à l'état initial. » Ailleurs dans le monde, des conventions internationales encadrent l’indemnisation des sites souillés par les marées noires, mais elles ne permettent pas la reconstitution de la biodiversité. Et en dehors des accidents ? Les réglementations sont limitées aux rejets opérationnels : dégazages ou rejets de gaz à effet de serre.

En France, le droit de l’environnement impose de « compenser les atteintes », avec un « objectif d’absence de perte nette de biodiversité. » C’est une vision "comptable" de la nature, où l’actif et le passif s’équilibreraient dans un bilan chiffré. « Mais la biodiversité repose sur la luxuriance⁴, remarque Betty Queffelec. La diversité génétique du vivant est difficilement quantifiable. » Et il y a un problème de fond : contrairement à la construction d’une autoroute ou d’un aéroport, aucune étude d’impact n’est obligatoire pour ouvrir une ligne commerciale en mer.

Revoir les conventions internationales

La solution pourrait être une taxe, liée à la vitesse des bateaux, suggèrent Betty Queffelec et Pierre Scemama. « La réduction de la vitesse diminuerait les nuisances sonores et l’émission de gaz à effet de serre, mais limiterait aussi l'arrivée des espèces invasives⁵. Cette taxe peut être un outil de prévention, qui finance les actions de compensation supportées par le pollueur », souligne Betty Queffelec. Cette mesure nécessiterait de revoir les conventions internationales. Elle devrait s’appliquer à tous les acteurs du transport maritime, un secteur où la concurrence est féroce.